Marque enregistrée - Marque en vigueur

GIROD
SIGNAUX GIROD, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4150882
Date de dépôt :
23/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2025
GIROD de SIGNAUX GIROD

Présentation de la marque GIROD

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2015 par la Société Anonyme (SA) SIGNAUX GIROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GIROD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGNAUX GIROD domicilié(e) 881 route des Fontaines - 39400 - BELLEFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 050 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque GIROD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4150882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GIROD arrivera à expiration en date du 23 janvier 2025.

SIGNAUX GIROD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DELTA , SIGNAUX GIROD , NEO , SIGNAUX GIROD


SIGNAUX GIROD, Société anonyme - 881 route des Fontaines - 39400 - BELLEFONTAINE - France - SIREN 646050476


CABINET GUIU - JURISPATENT - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Errata de l'enregistrement - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Errata de l'enregistrement - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Agglutinants pour peintures ; diluants ; pour peinture ou pour couleurs ; enduits (peinture) ; enduits pour le carton bitumé ; liants pour peintures ; peintures ; vernis d'asphalte ;

Ancres métalliques pour panneaux de signalisation ; anneaux métalliques ; armatures métalliques pour le mobilier urbain (armatures métalliques pour la construction) ; balises métalliques, non-lumineuses ; bornes routières métalliques, non lumineuses et non mécaniques ; bornes urbaines métalliques, non lumineuses et non mécaniques ; brides (colliers) métalliques ; cabines téléphoniques en métal ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; colonnes d'affichage métalliques ; corbeilles métalliques ; crochets (quincaillerie métallique) ; dalles métalliques ; éclisses de rails métalliques ; fiches (quincaillerie métallique) ; glissières de sécurité métalliques pour routes ; manchons (quincaillerie métallique) ; mâts (poteaux) métalliques ; mordaches (quincaillerie métallique) ; numéros de maisons métalliques, non lumineux ; panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; plaques signalétiques métalliques ; plaques d'ancrage ; plaques métalliques pour la signalisation des rues ; poteaux métalliques ; protections d'arbres métalliques ; quincaillerie métallique ; signalisation métallique, non lumineuse et non mécanique ; barrières de protection métalliques ; panneaux électoraux métalliques ; potences métalliques ; râteliers métalliques pour le stationnement des vélos ; mobiliers urbains métalliques, à savoir : bancs, chaises, barrières et paravents pour la décoration de la ville, abri-bus ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux de construction métalliques ;

Appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux ; balises lumineuses ; ballasts pour appareils d'éclairage ; bornes (électricité) ; clignotants (signaux lumineux) ; cônes de signalisation routière ; dispositifs de secours pour conducteurs ; dispositifs lumineux d'avertissement (gyrophares) ; émetteurs de signaux électroniques ; enseignes lumineuses ; enseignes mécaniques ; feux de signalisation pour la signalisation ; filets de protection contre les accidents ; panneaux indicateurs de vitesse ; instruments pour la navigation ; jalons (instruments d'arpentage) ; manches à air (indicateurs de vent) ; moniteurs ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; panneaux solaires ; périphériques d'ordinateur ; pupitres de distribution pour appareils et panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; radars ; signalisation lumineuse ou mécanique ; vêtements de protection contre les accidents ; logiciels pour la signalisation urbaine interactive ; miroirs urbains [optique] ; décalcomanies réfléchissantes à des fins de sécurité, à utiliser sur des véhicules ou des remorques ;

Ampoules d'indicateurs de direction pour automobilistes ; appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes (DEL) pour signalisation urbaine ; capteurs solaires à conversion thermique ; diffuseurs (éclairage) ; lampes d'éclairage pour panneaux de signalisation ; lampes électriques ; numéros de maisons lumineux ; réflecteurs de lampes ;

Remorques ; bandages pour véhicule ; antidérapants pour bandage de véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; balisage ;

Cartes géographiques ; gabarits (papeterie) ; gabarits à effacer ; images pour le marquage des voies ; plans ; décalcomanies à fixer sur des véhicules et des remorques de véhicules ;

Bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; bandes isolantes ; bandes rétro-réfléchissantes pour le marquage des routes (bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage) ; matériaux réfractaires isolants ; peintures isolantes ; rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; rubans isolants ; bandes réfléchissantes destinées au balisage de véhicules et de remorques de véhicules ;

Balises non-métalliques et non-lumineuses ; balustres ; bandes d'éveil à la vigilance pour la route (bandes routières sonores) ; bandes goudronnées (construction) ; bitume ; bornes routières non métalliques, non lumineuses et non mécaniques ; bornes urbaines non métalliques, non lumineuses et non mécaniques ; brides non-métalliques (quincaillerie non-métallique) ; carreaux pour la construction non métalliques ; colliers d'attache non-métalliques pour tuyaux ; colonnes d'affichage non métalliques ; constructions non-métalliques ; constructions transportables non-métalliques ; éléments de construction en béton ; glissières de sécurité non métalliques pour routes ; granulés de verre pour le marquage des routes ; liants pour l'entretien des routes ; macadam ; matériaux de construction non métalliques ; matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées ; mâts (poteaux) non-métalliques ; objets d'arts en pierre, en béton ou en marbre ; panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; plaques non métalliques pour la signalisation des rues ; plaques commémoratives non métalliques ; poteaux en ciment ; poteaux non-métalliques ; produits bitumeux pour la construction ; ralentisseurs pour route et voie (éléments de construction non-métalliques) ; revêtements (construction) non-métalliques ; séparateurs de chaussée (bandes goudronnées) ; séparateurs de chaussée (balises non-métalliques et non-lumineuses) ; panneaux ou bornes de signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique ; tuyaux rigides non-métalliques ;

Bancs (meubles) extérieurs ; bancs urbains (meubles pour la décoration des villes) ; chaises (sièges) ; corbeilles non métalliques ; meubles métalliques ; mobilier urbain, à savoir bancs, corbeilles, chaises, mobilier scolaire d'extérieur, paravents et barrières pour la décoration de la ville ; numéros de maisons non-métalliques, non-lumineux ; paniers non métalliques ; paravents (meubles) ; piédestaux pour pots à fleurs ; plaques d'identité non-métalliques ;

Bacs à fleurs ; mobilier urbain, à savoir pots à fleurs, poubelles et vases pour la décoration des villes ; pots à fleurs ; poubelles ; supports pour plantes (arrangements floraux) ; vases ;

Asphaltage ; conseils et informations en construction pour la signalisation et l'aménagement urbain et routier ; entretien de mobilier urbain ; informations en matière d'aménagement urbain (informations en matière de construction) ; installation et réparation d'appareils de signalisation ; installation et réparation d'appareils électriques ; installation et réparation de mobiliers urbains ; installation et réparation de panneaux de signalisation ; location de machines de chantier ; nettoyage de routes ; peinture sur route (marquage) ; réalisation de revêtements routiers ; restauration de mobilier urbain ; supervision (direction) de travaux de construction pour la signalisation et l'aménagement urbain et routier ;

Services de conseils en urbanisme ; établissements de plans pour la signalisation et l'aménagement urbain et routier ; cartographie (dessin industriel et planification en matière d'urbanisme) ; étude de projets techniques ; ingénierie ; recherches en matière de protection de l'environnement ; stylisme (esthétique industrielle) pour les produits de signalisation ; conseils en technologie de l'information ; planification en matière d'urbanisme.